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Guide de publication des éditions de textes : informations et recommandations du consortium Cahier

Constitué en fédération en 2011 dans le cadre de l’infrastructure « CORPUS » (désormais intégrée à la TGIR Huma-Num), CAHIER est un consortium interdisciplinaire de projets numériques, en accès libre, menés principalement dans les domaines des «corpus d’auteurs», qu’ils relèvent de la littérature, de la philosophie ou d’une thématique liée à une école ou à une pratique. Le consortium permet de tester des prototypes d’édition et de traitement des données qui circulent dans le domaine des humanités numériques sur les différents corpus.

Capture2Le groupe Questions juridiques du consortium a élaboré un guide sur « la publication des éditions de textes : informations et recommandations ».  L’objectif de ce guide est d’œuvrer à l’accessibilité des textes édités en informant les éditeurs de textes, les chercheurs confirmés ou les doctorants qui sont amenés à faire publier leurs travaux, sur leurs droits et obligations en tant que chercheurs-publiants.

Le document fait une analyse des contrats d’édition qui sont généralement proposés et propose de présenter des avenants à ces contrats, dans le respect de la législation (Code de la propriété intellectuelle) et dans le respect de la politique de Science ouverte concernant l’accès aux travaux scientifiques.
Pour les éditions de textes, il s’agit d’éviter que des cessions de droits patrimoniaux trop exclusives bloquent la réutilisation des œuvres sur d’autres supports, notamment dans des bases de textes d’auteurs développées, à des fins de recherche.

Thématiques traitées dans ce guide :

  • Les contrats proposés par les éditeurs
  • Recommandations pour le choix d’un éditeur et pour la signature d’un contrat
  • La rédaction d’avenants au contrat
  • Informations sur les droits des éditeurs des textes
  • La cessation des droits d’auteur par le contrat d’édition
  • La propriété intellectuelle pour les éditeurs des textes

Consulter le guide.